Éditeur du site
Le Moulin du Barthas
Isabelle et Daniel DEBRUS
2251 chemin du Moulin du Barthas
81360 Montredon-Labessonnié
Tél. : 05 63 75 18 81
E-mail : moulin.du.barthas@wanadoo.fr
SIRET : 109 988 279 00013
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Activités : Le Moulin du Barthas propose des chambres d’hôtes et des produits de la ferme (activité exercée en entreprise individuelle) ainsi que des gîtes (location meublée non professionnelle).
Directeur de la publication : Isabelle DEBRUS.
Conception et réalisation : Isabelle DEBRUS.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH :
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.
Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs.
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Extrait des conditions générales de vente
• Les animaux ne sont pas admis dans les chambres d’hôtes, mais sont admis dans les gîtes.
• Une réservation ne sera définitive qu’à partir du moment où un acompte de 25 % minimum sera reçu (dans le cadre des chambres d’hôtes, l’acompte minimum est de 25 % du montant total, avec un minimum d’une nuitée).
• Le solde devra être réglé 1 mois avant l’arrivée dans le gîte.
• Nous acceptons comme moyens de paiement : les chèques bancaires ou postaux, les virements bancaires, les espèces, les chèques vacances.
• Le contenu de ce site internet n’est pas contractuel : seuls font foi le contrat et le descriptif détaillé remis au moment de chaque réservation.
Pour les réservations effectuées par courrier, par téléphone ou par internet, le locataire ne bénéficie pas du délai de rétractation, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation relatif aux prestations d’hébergement fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.